Notre filiation d’un gari§on au coeur d’un couple non marie ne s’etablit nullement directement. Elle se fait differemment a l’egard du pere et de la mere. Si le nom d’une mere figure sur l’acte de naissance, le lien de filiation maternelle reste etabli. En revanche, avant ou apres la naissance de l’enfant, le pere devra obligatoirement faire une reconnaissance de paternite.
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Avant J’ai naissance
Le pere (tel votre maman) peut reconnaitre le enfant avant la naissance.
J’ai reconnaissance va se faire dans toute mairie en presentant des documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou de residence) de moins de 3 mois.
L’officier d’etat civil redige immediatement l’acte de reconnaissance. Il claque signer avec le parent. Cela lui remet une copie de l’acte qu’il faudra presenter lors une declaration de naissance.
L’acte de reconnaissance mentionne les noms et prenoms des parents.
Ou s’adresser ?
I l’instant d’la declaration de naissance
Des lors que le nom une mere figure dans l’acte de naissance de l’enfant, la filiation maternelle reste automatique et Notre mere 321chat pc n’a aucun demarche a Realiser.
En revanche, Afin de etablir la filiation paternelle, le pere doit reconnaitre l’enfant.
Il peut le faire a l’occasion d’une declaration maternel. Elle est aussi contenue dans l’acte maternel de l’enfant.
A le loisir d’la naissance du 1 er enfant, un livret de famille est delivre.
Apres la declaration maternel
- Cas general
- Accouchement sous X
Cas general
Des lors que le nom d’une mere figure dans l’acte maternel de l’enfant, la filiation maternelle reste automatique et Notre mere n’a pas de demarche a faire.
En revanche, pour etablir la filiation paternelle, le pere doit reconnaitre l’enfant.
L’acte de reconnaissance va indiquer des dates et lieu maternel, le sexe et les prenoms de l’enfant ou tous renseignements utiles sur la naissance.
Toutefois, lors de l’accouchement, la mere pourra reclamer que le secret de son admission ainsi que son identite soit preserve.
Notre reconnaissance peut se Realiser dans toute mairie en presentant les documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou de residence) de moins de 3 mois
C’est recommande, si on le possede, de se munir tout d’un acte de naissance de l’enfant ou du livret de famille.
Ou s’adresser ?
J’ai mairie maternel indique cette reconnaissance en mention de l’acte maternel de l’enfant et au livret de famille.
A noter : la reconnaissance d’un enfant peut egalement etre faite devant un notaire.
Notre pere non marie va reconnaitre son enfant peu importe l’age de votre dernier.
Si la filiation reste etablie a l’egard tout d’un nouvelle homme, le pere non marie qui a fait une reconnaissance tardive devra contester votre filiation.
Toutefois, la contestation reste impossible si la filiation a l’egard tout d’un autre homme fut obtenue avec possession d’etat.
Si la declaration du pere non marie est tardive, il ne jouit plus de l’exercice de l’autorite parentale. Elle va etre seulement reservee a la mere dont la filiation est etablie.
Accouchement sous X
Reconnaissance par le pere
Notre pere peut reconnaitre son enfant ne sous X en 2 mois qui suivent la naissance.
J’ai reconnaissance peut se Realiser au sein d’ n’importe quelle mairie en presentant des documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou d’origine) de moins de 3 mois
Ou s’adresser ?
S’il ignore les date et lieu maternel de l’enfant, il peut saisir le procureur d’une Republique pour effectuer des recherches sur les date et lieu d’etablissement de l’acte de naissance.
Reconnaissance par la tante
J’ai maman devra reconnaitre l’enfant dans les 2 mois apres la naissance de l’enfant Afin de demander que votre soir lui soit remis.
Notre reconnaissance pourra se Realiser dans chaque mairie en presentant les documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou de residence) de moins de 3 mois.